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Les statuts du personnel
9 février 2009
Félicitations : vous venez d’être embauché dans votre premier poste à l’hôpital... Vous avez naturellement à cœur de vous investir pour réussir dans et satisfaire votre employeur. Cependant, vous vous êtes aperçu que votre statut n’était pas identique à celui de votre collègue ou qu’un autre avait signé un contrat. Vous vous posez des questions, et c’est normal : l’hôpital est une structure complexe, régie par une législation et un langage propres, pas si compliqués que cela une fois expliqués.
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Des principes bien posés
La fonction publique hospitalière calque son organisation sur celle de la fonction publique d’Etat. Elle est divisée en corps de fonctionnaires qui se répartissent en trois catégories en fonction du niveau hiérarchique et du niveau de diplôme exigé pour le recrutement par concours.
La catégorie A regroupe les fonctions de direction et de conception. Exemples : médecin, directeur d’hôpital, ingénieur, cadre supérieur de santé, infirmiers de bloc opératoire et infirmiers anesthésistes...
La catégorie B intègre les fonctions d’applications et de maîtrise. Exemples : infirmier, assistant social, secrétaire administratif...
La catégorie C réunit toutes les fonctions d’exécution. Exemples : agent des services techniques, blanchisseur, conducteur ambulancier...
La fonction publique hospitalière est une administration de « carrière », c’est-à-dire que tout au long de sa vie professionnelle, le fonctionnaire progressera en échelon et en grade. Chaque corps ou cadre d’emplois est divisé en grades ou classe selon le niveau de responsabilité du fonctionnaire. Ce dernier est titulaire d’un grade et affecté sur un emploi correspondant à ce dernier et différentes fonctions peuvent se rapporter à un même grade.
Les corps disposent d’un statut particulier en plus du statut général de la fonction publique. Il détermine les règles internes : conditions de recrutement, durée et conditions du stage, titularisation, modalités et règles d’avancement, sanctions disciplinaires...